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Certificat de cession

 
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Pirro
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MessagePosté le: Mer 25 Juin - 19:44 (2008)    Sujet du message: Certificat de cession Répondre en citant

Je me posé la question de savoir à quoi sert ce certificat, on ma dit que c'était comme son passeport si on voulez voyager ... mis à part ça et avoir des infos sur le perroquet il sert à quelque chose d'autres ?
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MessagePosté le: Mer 25 Juin - 19:44 (2008)    Sujet du message: Publicité

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ashcan
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MessagePosté le: Mer 25 Juin - 20:40 (2008)    Sujet du message: Certificat de cession Répondre en citant

oui, il sert a prouver légalement que cet oiseau t'apartient en cas de conflit. il est la preuve que cet oiseau t'as bien été vendu et donc que tu en est le responsable légal. ce certificat est essentiel.
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Pirro
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MessagePosté le: Mer 25 Juin - 20:43 (2008)    Sujet du message: Certificat de cession Répondre en citant

D'accord, si on se promène avec notre perroquet par exemple les gendarmes peuvent nous demandés ce certificat ?
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ashcan
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MessagePosté le: Mer 25 Juin - 20:55 (2008)    Sujet du message: Certificat de cession Répondre en citant

mouhahah faudrait que les gendarmes tilt que tu te promène avec un perroquet et qu'ils connaissent les lois les concernant Laughing

mais dans la théorie oui, c'est un peu son papier d'identité. en fait c'est surtout si tu pers ton oiseaux et que quelqu'un le retrouve, il est en droit d'exiger ce papier, et toi tu peut prouver qu'il t'appartiens bien.
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MessagePosté le: Mer 25 Juin - 21:07 (2008)    Sujet du message: Certificat de cession Répondre en citant

Mdr c'est ce que je me disais les gendarmes doivent pas y connaitre grand chose !!!

D'accord, alors c'est important comme papier donc.

Merci beaucoup ashcan !!!
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MessagePosté le: Mer 25 Juin - 22:06 (2008)    Sujet du message: Certificat de cession Répondre en citant

Aha , à mon tour Laughing , ce papier est nécessaire que pour des grands perroquets ? Le certificat de cession est obligé ou pas ? Il faut le chercher ou si on en a pas ? Une fois qu'on l'a , il est utilisable pour toujours ? Est-ce qu'il faut payer pour l'avoir ?

Et j'ai encore d'autres questions , est-ce qu'on peut pucer des perroquets ( des ondulées jusqu'aux aras) ? Est-ce qu'il existe des assurances pour les oiseaux , comme pour la santé ?? Et , je me suis une fois demandée comment on transporte des grands perroquets ( les grands aras ) ? Et , est-ce qu'on peut transporter un oiseau dans l'avion ? Si oui , quels espèces peuvent ?


pitié

Merci merci d'avance Razz
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ashcan
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MessagePosté le: Jeu 26 Juin - 09:18 (2008)    Sujet du message: Certificat de cession Répondre en citant

wow wow wow pepoe débarque! Laughing

alors dans l'ordre:

-ce papier est necessaire et obligatoire pour toutes les espèces non domestiques, c'est a dire tout les psittacidés (perroquets, perruches, cacatuidés, loriidés...) sauf la perruche ondulée(mellopsitacus ondulatus), la callopsite (nymphicus hollandicus) et l'inséparable a face rose (agapornis roseisolis).

- il est obligatoire, c'est la reglementation en vigeur en france. peut pas en belgique?

- normallement l'éleveur (sérieux) doit te le faire au MOMENT DE L'ACHAT, surtout si tu payes ton oiseau pour le reserver d'ici son sevrage (ce qu'il ne faut éviter de faire, des éleveurs filou pourraient tenter de vous voler comme ca). si ton éleveur n el'a pas fait (ce qui arrive trop souvent) tu peux le lui demander maintenant. le certificat fait gage pour tout le temps que le perroquet sera a toi, si tu le donnes ou le revends TU DOIS A TON TOUR FAIRE UN CERTIFICAT DE CESSION, meme si tu n'en avais pas avant. aucun perroquet de doit etre ceder (c'est a dire donné ou vendu) sans certificat, écrit a la main, signé et daté, EN DEUX EXEMPLAIRES!!!! un pour toi et un pour lui, et tu doit les concerver toute ta vie! c'est très important!
par exemple, si un jour tu as vendu ton cacato a quelqu'un, et un jour le cacato mord quelqu'un au visage, le défigure et cette personne porte plainte. seulement, la personne a qui tu l'a vendu n'a pas envie d'endosser la responsabilité (et les frais) alors il va dire que c'est ton perroquet, et la si toi tu n'as pas garder tle certificat de cession que tu as fait au moment de la vente, ben tu t'es fait eu, et c'est toi qui va payer! car légalement l'oiseau sera toujours a toi. par ocntre si tu as ton certificat daté et signé, c'est la preuve que tu as bien légalement vendu cet oiseau a cette personne et se sera a elle d'assumer la mauvaise éducation de l'oiseau.

-tu n'a spas a payer pour l'avoir c'est un document écrit par celui qui te vend ou donne l'oiseau.

-pour le pucage, ca dépend de la grosseur de l'oiseau, je pense qu'on peut encore pucer un youyou, mais pas plus petit.

-coté assurance, la je ne sais pas, la dernière fois que j'en ai parler avec quelqu'un, il n'y en avait pas pour les nac, mais ca faudrais se renseigner auprès des assureurs...

-pour transporter les grands ara on prend soit une grande cage de transport (type cage a chien) soit un harnais c'est plus simple Wink

-pour le transport en avion, je pense que toutes les espècespeuvent du moment qu'on respecte les réglementation de sécurité et transport des animaux (caisse d'une certaine taille, avec un certain nombre de trous..) cependant, transporter un oiseau en avion n'est pas un bon choix, ca les stress terriblement, les cas de vol ne sont pas rares, et ya toute une paperrasserie a faire pour mettre en règle l'oiseau+ la quarantaines en locaux assermentés.... en plus ces reglementations changent d'un pays a l'autre, alors la le mieux c'est de se rensigner auprès de l'ambassade du pays concerné.
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MessagePosté le: Jeu 26 Juin - 10:48 (2008)    Sujet du message: Certificat de cession Répondre en citant

Ah , d'accord Very Happy Fini pour moi , j'ai plus aucune question Laughing

Merci beaucoup beaucoup ashcan
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ashcan
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MessagePosté le: Jeu 26 Juin - 11:56 (2008)    Sujet du message: Certificat de cession Répondre en citant

voici le scéma type d'un certificat de cession: "moi XXX déclare avoir vendu a YYYY tel oiseau bagué ZZZZZ (pour la somme de $$$$$)acheté le tant a tel endroit(ou issu de tel élevage).ci joint le contrat de vente (et tu nommes les autres documents si il y en a, comme des certificats vétérianires, des tests sanguins...) fait a tel lieu (chez toi) le tant (date) " et vous signez tout les deux. tu dois faire ce papier en deux exemplaires, un pour lui et un pour toi, signé par vous deux (vendeur et acheteur) tout les deux. c'est pour toi la preuve que tout a été fait dans l'ordre (papier a concerver) et pour lui c'est la garantit d'avoir fait les choses en règles.
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jeanluc
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MessagePosté le: Ven 27 Juin - 08:19 (2008)    Sujet du message: Certificat de cession Répondre en citant

petite rectification quand au pucage des oiseaux , il est possible de baguer n'importe quel oiseau meme une perruche ondulée la taille n'a que peux d'importance , mais un pucage coutant a peu pres 50 euro il est trés rare de voir des oiseaux d'une valeur inferieur a 100 euro avec une puce .
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ashcan
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MessagePosté le: Ven 27 Juin - 09:15 (2008)    Sujet du message: Certificat de cession Répondre en citant

ah ouaip??? mon vèt lui refuse de baguer les oiseaux trop petits? je suppose que ca doit dépendre du degrés de maitrise de la technique par les différents vèt...

en tout cas c'est bon a savoir, merci jean luc Smile
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jean pierre
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MessagePosté le: Jeu 3 Juil - 18:42 (2008)    Sujet du message: Certificat de cession Répondre en citant

je prefere la bague fermée car on est sur de l'age de l'oiseau

pour un oiseau pucé son age est uniquement donné par l'eleveur donc possibilite de tricheries


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